May 26, 2004

iTenDique, euh, iDenTique ?

La décision date du 7 mars dernier, mais mérite qu'on s'y attarde : le centre d'arbitrage et de médiation de l'O.M.P.I. a considéré que le nom d-online.com n'était pas similaire au point de prêter à confusion avec la marque T-Online.
Selon le panel, s'il existe une similitude phonétique, en particulier dans les langues anglaise et allemande (celles des parties), il n'y a toutefois pas de différence visuelle entre ces deux lettres, aussi n'y a-t-il pas risque de confusion.
Une autre façon d'envisager les affaires dites de typosquatting ? En tout cas, cette décision pourrait être utilisée à l'avenir comme un moyen de contrer l'argument de la confusion, que le troid, pardon le droit ne prend peut-être pas toujours correctement en considération dans l'univers effervescent qu'est le web...

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