January 31, 2007

L'ère de la campagne (électronique)

Le Forum des Droits sur l'Internet observe la campagne présidentielle telle qu'elle se déroule dans l'espace électronique. L'organisme a publié aujourd'hui son premier relevé.

Il note "des pratiques contestables de réservation et d’utilisation de noms de domaine, incluant des signes réservés ou des dénominations utilisés par les candidats à l’élection présidentielle". Et rappelle que la pratique n'est pas nouvelle (elle a effectivement pu être observée à grande échelle en 2002, mais aussi - phénomène moins visible - dans le contexte d'élections locales).
Les candidats doivent-ils réserver toutes les combinaisons possibles pour se protéger ? Un nom d'homme politique n'est pas une marque, il relève aussi du débat public, et la réservation de nom à des fins critiques ne paraît pas excessive (par ailleurs, à ce jour, il ressort de la jurisprudence connue qu'un seul homme politique a revendiqué en justice la protection de ses nom et prénom). Plus que le nom, n'est-ce pas le contenu qui importe ? A cet égard, le Forum esquisse la limite possible, en recommandant aux candidats ou leur formation "d’assurer une veille sur les utilisations manifestement abusives des noms de famille ou de leurs signes distinctifs dont l’utilisation par des tiers pourrait prêter à confusion et induire en erreur le public sur l’identité du responsable d’un service de communication au public en ligne".

Mais les noms de domaine ne sont-ils pas "l'arbre qui cache la forêt" ? S'ils sont comme à l'habitude l'objet d'enjeux à des fins diverses, ils ne sont pas les seuls outils d'usurpation. Peut-être plus encore que de noms de domaine, il y a eu floraison de blogs dont l'URL utilise le nom d'un candidat, plus nombreux sont les commentaires postés sur les forums ou les blogs sous l'identité présumée de tel ou tel homme politique, sans compter la création d'adresses e-mail "empruntant" également le nom de personnalités publiques. Finalement, en parcourant ce maquis, l'internaute n'apprend-il pas à devenir méfiant ? Quand les candidats se multiplient, les candides sont moins nombreux !

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