July 25, 2008

Une mauvaise histoire de Toto

Dans une décision UDRP (n° 1178653) rendue par un arbitre du NAF, il a été jugé que totology.com (et .net) sont similaires au point de prêter à confusion avec la marque TOTO. La motivation est lapidaire : sont cités les arguments du demandeur, puis il est dit qu'il y a similitude !!!
On a vu de nombreuses décisions dire qu'il y avait similitude dans le cas de l'adjonction d'un terme courant devant ou derrière une marque (souvent, il s'agit d'un terme descriptif d'un produit ou d'un service du titulaire de la marque). Mais ici il s'agit d'un glissement : en quoi l'adjonction de “ology” ou “logy”, qui désigne - comme le soulignait le requérant - un champ d'étude, prête-t-elle à confusion ? Il aurait été préférable que la décision soit motivée, pour comprendre l'opinion du décisionnaire, et ce d'autant plus que la marque TOTO porte sur un produit très spécifique !

[Par ailleurs, je m'étonne qu'il n'y ait eu aucun débat sur le fait qu'il s'agit d'un quasi-homonyme - les prononciations respectives sont un peu différentes en langue anglaise - de tautology].





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